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Sujet : "REDEVANCE DE POLLUTION"

 
 




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L'application du principe pollueur-payeur. A. Examen des pratiques des pays membres. 68 p. B. Réponse des Etats-Unis. Réponse des pays membres. C. Evaluation de la mise en oeuvre du principe pollueur-payeur.OCDE Comité de l'Environnement
1981
Le principe pollueur payeur et l'utilisation des transferts financiers internationaux dans la solution des problèmes de pollution transfrontière et de pollution globale. Note du secrétariat. - 12 p. Annexe. - 51 p.OCDE Comité de l'Environnement
1990
OUn pacte fiscal écologique pour accélérer la transition écologique et solidaire.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2018
OFiscalité environnementale. Un état des lieux.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
POURQUIER (FX); VICARD (A)		2017
OLes enseignements pour la France des régimes de responsabilité environnementale en vigueur à l'étranger : l'exemple des Etats-Unis et du Brésil.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
SCHLEGEL (C); VERDIER (L)		2003
OLa responsabilité environnementale.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
MOMAL (P)		2001
OLa biodiversité au coeur des stratégies de développement des humains.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
TROMMETTER (M); LERICHE (H)		2014
Mise en place de la redevance incitative du service public d'élimination des déchets.LE BOZEC (A)2008
Droit européen de l'environnement et politique des transports : le principe du pollueur-payeur à la croisée des chemins.KELBEL (C)2011
Etude sur la perception d'une taxe sur la pollution de l'air. Avril 1977.INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE CHIMIQUE APPLIQUEE
BENARIE (M)		1977




 








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