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Sujet : "REDEVANCE DE POLLUTION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Chronique de la fiscalité française de l'environnement en 2013.CAUDAL (S)2014
OInventaire des taxes environnementales en France.CGDD Service de l'observation et des statistiques
2012
OLa rénovation de la taxe sur les déchets ménagers : l'impulsion du Grenelle pour moins de déchets et plus de recyclage.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2009
OGuide pour une tarification routière efficiente à l'usage des responsables politiques.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ROY (R)		2007
OFiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.CONSEIL DES IMPOTS
2005
ORapport sur l'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants.CONSEIL GENERAL DES MINES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS
BARATIN (F); DUPRE (JY); GAGEY (D)		2005
ORapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes - Référence n° 004896-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE
BIDOU (D); SOCIE (M); WENDT (C)		2006
Les permis négociables dans le secteur des transports.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DE L'ANIMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
RAUX (Charles)		2007
Transports alpins. La nouvelle politique suisse des transports et les trafics alpins (2001 - mi 2002) - n°1 février 2003DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission des Alpes et des Pyrénées
2003
Les droits à polluer aux Etats-Unis. Les marchés de droits ont peu été expérimentés et sont nés d'assouplissements de la réglementation.GASTALDO (S)1992




 








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