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Sujet : "REDEVANCE DE POLLUTION"

 





NumTitreAuteurAnnée
Les problèmes de pollution en Norvège.INSEE
1973
Environnement et économie. Actes du colloque, Paris, 15 et 16 février 1993 (INSEE Méthodes n°39-40).INSEE; INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
BEAUVAIS (O); BUREAU (D); HENRY (C)
1993
Environmental funds, public abatement and welfare.HAIBARA (T)2009
Développement et environnement : sauver la Méditerranée.GRENON (M)1992
OLa zone à faibles émissions polluantes. Un air plus propre pour le grand Londres.GRANDE-BRETAGNE Mayor of London
2007
Le climat après la fin du mois.GOLLIER (C)2019
Les droits à polluer aux Etats-Unis. Les marchés de droits ont peu été expérimentés et sont nés d'assouplissements de la réglementation.GASTALDO (S)1992
Transports alpins. La nouvelle politique suisse des transports et les trafics alpins (2001 - mi 2002) - n°1 février 2003DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission des Alpes et des Pyrénées
2003
Les permis négociables dans le secteur des transports.DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DE L'ANIMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
RAUX (Charles)
2007
ORapport de mission d'inspection sur la gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes - Référence n° 004896-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DE L'AVIATION CIVILE
BIDOU (D); SOCIE (M); WENDT (C)
2006