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Sujet : "REDEVANCE DE POLLUTION"

 
 




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ORapport sur l'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants.CONSEIL GENERAL DES MINES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES; CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS
BARATIN (F); DUPRE (JY); GAGEY (D)		2005
OFiscalité et environnement : vingt-troisième rapport au Président de la République.CONSEIL DES IMPOTS
2005
OGuide pour une tarification routière efficiente à l'usage des responsables politiques.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ROY (R)		2007
OLa rénovation de la taxe sur les déchets ménagers : l'impulsion du Grenelle pour moins de déchets et plus de recyclage.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2009
OInventaire des taxes environnementales en France.CGDD Service de l'observation et des statistiques
2012
La fiscalité de l'environnement.CAUDAL (S)2014
Chronique de la fiscalité française de l'environnement en 2013.CAUDAL (S)2014
L'effet de serre : pourquoi une approche par la tarification ? Des taxes sur le carbone peuvent être efficaces si les recettes en sont utilisées de façon optimale.CASTALDO (S)1992
ODistribution of environmental taxes in Europe by tax payers in 2007.CABECA (JC); GEORGESCU (MA); PENDOLOVSKA (V)2010
Environnement : le temps de la précaution.BLINDER (AS); CHAUMET (F); COMBY (JY)1992




 








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