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Sujet :
"REDEVANCE DE POLLUTION"
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Num
Titre
Auteur
Année
Livre blanc européen sur les transports 2050. Grands défis et actions clés.
2011
Transports : haro sur la voiture en ville.
2011
Depuis douze ans, la Suisse roule pour l'écotaxe.
2013
Union européenne. Vers une tarification des "externalités négatives".
2008
Les principes du "pollueur payeur" et de "l'utilisateur payeur" pour l'utilisation des infrastructures de transport.
2001
Transport routier. Le principe du pollueur-payeur accepté par les 27.
2010
Des sanctions plus dures contre les délits écologiques.
2008
Le principe "pollueur-payeur" entériné.
2008
La redevance incitative sur les déchets.
2012
Les premiers pas du "pollueur-payeur" avec l'adoption de la directive Eurovignette.
2011
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