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Sujet : "REDEVANCE FERROVIAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Redevances ferroviaires. Tour de table européen.1994
Avis sur la tarification d'usage de l'infrastructure ferroviaire.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1995
Réseau ferré de France. Textes constitutifs.RESEAU FERRE DE FRANCE
1997
OQuelle politique tarifaire pour l'usage des infrastructures ferroviaires ?RESEAU FERRE DE FRANCE
AYOUN (P); BONNAFOUS (A); BUREAU (D)		1998
La réforme ferroviaire un an après.RESEAU FERRE DE FRANCE
MARTINAND (C)		1998
Quand la SNCF doit payer pour circuler.1998
Péages ferroviaires, les ports français émettent des réserves vis-à-vis des redevances RFF non pas sur le principe, mais sur leurs modalités.ASSOCIATION DES GRANDS PORTS FRANCAIS
1998
RFF compte poursuivre sa politique de "réalisme" économique.1998
Contribution à l'évaluation de la réforme ferroviaire.RESEAU FERRE DE FRANCE
2001
Annales 2002. - Renforçons notre engagement pour le développement durable. - Le projet industriel. - Le premier "paquet ferroviaire" et sa transposition en droit français. - L'ouverture à la concurrence dans le transport ferroviaire, quel type de concurrence pour quels concurrents ? - Les performances des principales compagnies ferroviaires européennes en 2001. - L'application des péages ferroviaires en Europe. - Le point sur la libéralisation du système ferroviaire britannique. - Normalisation et évaluation de la conformité dans le domaine ferroviaire. - La Poste, des ambitions européennes, des missions de service public, trois métiers à développer.SNCF Direction de la stratégie
2003




 








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