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Sujet : "REDEVANCE FERROVIAIRE"

 
 




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Annales 2002. - Renforçons notre engagement pour le développement durable. - Le projet industriel. - Le premier "paquet ferroviaire" et sa transposition en droit français. - L'ouverture à la concurrence dans le transport ferroviaire, quel type de concurrence pour quels concurrents ? - Les performances des principales compagnies ferroviaires européennes en 2001. - L'application des péages ferroviaires en Europe. - Le point sur la libéralisation du système ferroviaire britannique. - Normalisation et évaluation de la conformité dans le domaine ferroviaire. - La Poste, des ambitions européennes, des missions de service public, trois métiers à développer.SNCF Direction de la stratégie
2003
Avis de l'ARAF sur le document de référence du réseau ferré national pour 2012.2011
Avis sur la tarification d'usage de l'infrastructure ferroviaire.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1995
Contribution à l'évaluation de la réforme ferroviaire.RESEAU FERRE DE FRANCE
2001
Document de référence du réseau ferré national.RESEAU FERRE DE FRANCE
2003
La réforme ferroviaire un an après.RESEAU FERRE DE FRANCE
MARTINAND (C)		1998
La tarification de l'infrastructure ferroviaire.RICHARD (JM); BERTRAND (A); RAFFARIN (M)2005
OLa tarification, un instrument économique pour des transports durables.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
BLARDONE (JD); CALVET (M); DEHORNOY (J)		2009
Le trafic fret via le tunnel a diminué d'un quart.2008
Péages ferroviaires, les ports français émettent des réserves vis-à-vis des redevances RFF non pas sur le principe, mais sur leurs modalités.ASSOCIATION DES GRANDS PORTS FRANCAIS
1998




 








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