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"REDEVANCE FERROVIAIRE"
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Tarification des infrastructures ferroviaires. Comment réformer le barème RFF en se fondant sur le calcul économique - Document de travail.
SESP
2007
Réseau ferré de France. Textes constitutifs.
RESEAU FERRE DE FRANCE
1997
Réforme de la réglementation des chemins de fer en Russie.
CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2004
Redevances ferroviaires. Tour de table européen.
1994
Rapport sur la tarification du réseau ferré. Rapport n° 005215-01.
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
CHAPULUT (JN); DEHORNOY (J); SAINT PULGENT (N DE)
2007
RFF compte poursuivre sa politique de "réalisme" économique.
1998
Quelle politique tarifaire pour l'usage des infrastructures ferroviaires ?
RESEAU FERRE DE FRANCE
AYOUN (P); BONNAFOUS (A); BUREAU (D)
1998
Quand la SNCF doit payer pour circuler.
1998
Péages ferroviaires, les ports français émettent des réserves vis-à-vis des redevances RFF non pas sur le principe, mais sur leurs modalités.
ASSOCIATION DES GRANDS PORTS FRANCAIS
1998
Le trafic fret via le tunnel a diminué d'un quart.
2008
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