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Sujet : "REGIE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Guide d'application du nouveau régime de la T.V.A. des services publics de transport de voyageurs.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1985
Gestion directe ou délégation ? Les conditions de compétitions entre les modes d'exécution des services publics. (Cahier détaché du Moniteur TPB n° 5270).INSTITUT DE LA GESTION DELEGUEE
2004
Etat et énergie - XIX-XXe siècle. Séminaire 2002-2006.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DU BUDGET; COMITE POUR L'HISTOIRE ECONOMIQUE ET FINANCIERE DE LA FRANCE
BELTRAN (A); BOUNEAU (C); BOUVIER (Y)		2009
OEntre économie et territoire : des régies de quartier, creuset de lien civil.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
EME (Bernard); GARDIN (Laurent); GOUNOUF (Marie-France)		1995
Effets de la délégation sur le prix de l'eau potable en France. Une analyse à partir de la littérature sur les "effets de traitement".CARPENTIER (A); NAUGES (C); REYNAUD (A)2006
Des régies non urbaines très actives.2006
Conflit RTM: entre régie et délégation de service public, la difficile recherche d'une troisième voie.2005
Comptes régionaux des administrations publiques locales 1990-1993 (Economie générale n°175).INSEE
1999
Assurances : êtes-vous sûr d'avoir couvert tous vos risques ? Gestion des risques : à chacun sa solution d'assurance.2005
OAnalyse historique de l'évolution des transports en commun dans la région parisienne de 1855 à 1939. Planches 1 à 35.MINISTERE DES TRANSPORTS; CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS; ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SCIENCES SOCIALES
PAYEN (J)		1977




 








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