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Sujet : "REGLEMENTATION"

 





NumTitreAuteurAnnée
OLes taxis et VTC en 2017-2018. Rapport de l'Observatoire national des transports publics particuliers de personnes.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Services des données et études statistiques; CGDD Service de la donnée et des études statistiques
2020
Les politiques environnementales en France à la croisée des chemins.CASSEN (C); HOURCADE (JC)2019
OEtude sur les transports maritimes 2018.NATIONS UNIES Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement
2019
OEtude d'impact : mieux évaluer pour mieux légiférer. Rapport.- 90 p. Synthèse.- 2 p.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
CABRESPINES (JL)
2019
Faits et chiffres 2019. Statistiques des mobilités en France et en Europe.UNION ROUTIERE DE FRANCE
2019
OLa France, un des principaux importateurs européens de déchets notifiés dans le cadre de la Convention de Bâle en 2016.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de la donnée et des études statistiques
SCRIBE (C)
2019
OGuide de l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme. Une démarche au service de la qualité des documents d’urbanismeMINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
2019
OÉvaluation environnementale. Guide de lecture de la nomenclature annexée à l'article R.122-2 du code de l'environnement.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
ALLIGAND (G); BATAILLE (T); BENOIT (F)
2019
ODemain la finance durable. Comment accélérer la mutation du secteur financier vers une plus grande responsabilité sociale et environnementale ? Résumé.- 4 p.CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL
DUVAL (G); MUSSOT (P)
2019
Le secret statistique.LE GLEAU (JP)2019