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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Promotion du transport combiné international de marchandises dangereuses.UNION INTERNATIONALE DES SOCIETES DE TRANSPORT COMBINE RAIL ROUTE; COMMISSION EUROPEENNE
1999
Traité d'Amsterdam modifiant le traité sur l'Union européenne, les traités instituant les Communautés européennes et certains actes connexes.UNION EUROPEENNE
1997
Etude des transports urbains au Canada et aux Etats-Unis. Compte-rendu de la mission d'étude.UNION DES TRANSPORTS PUBLICS URBAINS ET REGIONAUX
BIBARD; BARTHEROTTE (L)		1964
Le transport multimodal en Europe. Actes du colloque tenu le 26 janvier 2001 avec le concours de l'Université Lumière Lyon 2 et la Faculté des sciences juridiques à Lyon.UNION DES AVOCATS EUROPEENS
2001
Commentaires relatifs au décret portant réforme des études d'impact des projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements.ULLMANN (G)2012
Un acte réglementaire peut être un "plan programme" soumis à évaluation environnementale.ULLMANN (G)2017
Les relations entre l'Etat et les chemins de fer en Pologne.TYLUTKI (A)1993
Eurotunnel : la sécurité au coeur du tunnel.TROTIGNON (JP); LASBAREILLES (CL)2006
Analyse de l'environnement réglementaire des entreprises de transport. Influence des réglementations sur la concurrence en transport international. Poids et dimensions.TRANSPORTS ETUDES RECHERCHES
POUTHIER (C)		1988
OLes énergies marines renouvelables, quels enjeux maritimes et portuaires ?TOURRET (P); GALLAIS BOUCHET (A)2012




 








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