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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
35 heures : en attendant Aubry-Gayssot, le texte de la circulaire.2000
35 heures : questions pratiques.2000
44 tonnes : risque de surcharge.2013
44 tonnes. Bientôt la desserte des ports fluviaux.2008
5 questions sur la messagerie.1996
50 questions : le nouveau régime des autorisations d'urbanisme.2007
50 questions sur les partenariats public privé.2011
A. CHANSON (P), ELKOUBY (J). - Groupe de travail sur l'évolution des dimensions des conteneurs maritimes. Rapport du sous-groupe technico-économique. B. Groupe prospectif sur les conteneurs hors normes - Pdt Michel Frybourg, Rap. Alain Bernard OEST - LEGOUAS (JY) - Rapport d'étape (IV) - 23 p., 4 annexes C. JOSSE (P), BERNARD (A). - Evolution des dimensions des conteneurs maritimes. Rapport du groupe de travail - 33 p., annexesCONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; OEST
BERNARD (A); CHANSON (P); ELKOUBY (J)		1987
A. Comparaison de la situation des transports dans quatre pays européens : Allemagne Fédérale, France, Royaume-Uni, Italie et de son évolution de 1960 à 1975. B et C. Comparaison internationale de la situation des transports terrestres. France, Allemagne, Italie, Grande-Bretagne. Synthèse par L. MARUANI du rapport de stage de B. GUILLOU et annexes.SAEI
GUILLOU (B); MARUANI (L)		1977
A. Lois organiques et statuts. 61p. B. Pouvoirs, délégations et subdélégations de pouvoirs. 150 p. C. Réglement général et relations syndicales.SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER BELGES




 








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