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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




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Bâtiments neufs : le label énergie carbone mis à l'épreuve. Préfigurer les bâtiments performants de demain. Expérimentation du label réglementaire : les acteurs se lancent.2017
Synthèse juridique. Responsabilité sociale des entreprises (mars 2016 - février 2017).GIRARD (J)2017
Les études d'impact de l'exploitation minière des grands fonds marins : une étape nécessaire, mais encore difficile.BERGERON (JD); LAUNAY (R); SORNIN (JM)2017
ORapport sur les relations entre le CETA (Comprehensive Economic and Trade Agreement) et le climat, commandé par Ségolène Royal, présidente de la COP21 et ministre en charge des négociations sur le climat.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
BUREAU (D); JARDI (X)		2017
Loi biodiversité : ce qui change en pratique.CANS (C); CIZEL (O); TULPAIN (AL)2017
Fret et logistique, fonction majeure des systèmes de distribution et de production.DEBRIE (J); FREMONT (A)2017
Quel avenir pour le système ferroviaire français ?SAINT PULGENT (N DE)2017
OLes perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides. Un enjeu de santé publique.SENAT
SCHILLINGER (P); VASSELLE (A)		2017
OÉvaluation environnementale. Infrastructure et urbanisation : préconisations méthodologiques.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
ALLIGAND (G); ROBIN (S)		2017
OÉvaluation environnementale. La phase d’évitement de la séquence éviter, réduire, compenser, (ERC). Actes du séminaire du 19 avril 2017.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
LEMAITRE (V)		2017




 








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