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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Via GTI : une atteinte à la concurrence ? Un entretien avec Eric Gintrand.GINTRAND (E)1999
Vers une vague de lanceurs d'alerte ?GRZESIAK (L)2015
Vers une refonte de la réglementation européenne du transport des matières dangereuses.1990
Vers une nouvelle politique prudente et pragmatique de régulation de capacité.1998
OVers une mobilité automobile durable ? Suivi des immatriculations et des parcs, analyses et évaluations, pistes pour une mobilité individuelle "durable".CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
FRIEZ (A); DERVIEUX (L); WONG (F)		2013
OVers une gestion durable des sols-support des espaces verts : maintien et développement des fonctions et services. Exemple de l’Agglomération Tourangelle. (Projet CESAT). Novembre 2013. A - Rapport final.- 140 p. B - Synthèse du rapport final.- 14 p. C - Annexes.- 95 p.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Direction de la recherche et de l'innovation; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE Tours; CITES TERRITOIRES ENVIRONNEMENT ET SOCIETES
BOUTET (Didier); YENGUE (Jean-Louis); ANDRIEU (Dominique)		2013
OVers une croissance verte. Etudes de l'OCDE sur la croissance verte. A - Rapport - 2011.- 158 p. B - Outils pour la mise en place d'une croissance verte - 2011.- 28 p. C - Résumé à l'intention des décideurs - 2011.- 24 p. D - Suivre les progrès. Les indicateurs de l'OCDE - 2012.- 142 p. E - Suivi des progrès. Quatre ans de la stratégie de croissance verte - 2015.- 103 p.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2015
Vers un système intégré de transport multimodal euroméditérranéen. Politiques et priorités communes des partenaires MEDA en matière de transport. Livre bleu.2005
Vers un statut pour l'aviation d'affaires.2004
Vers un retour à la régie ? (Revue Pouvoirs Locaux - n° 33 - 11-1997).AUBY (JF)1997




 








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