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Sujet : "REGLEMENTATION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
13 questions sur la prescription.1996
13 èmes rencontres nationales du transport public. Transports publics : qui décide ? Notes introductives aux ateliers.GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
1993
15 mesures pour le transport routier, le ministre propose de créer une infraction pour vente à perte.1991
1995-2001 : ce qui a marqué le transport public. Durant ces six dernières années, celles du mandat municipal qui vient de s'achever, le transport public a connu des évolutions dans bien des domaines. Parmi les grandes tendances de cette évolution, cinq nous ont semblé sortir du lot. 1 - Le transport en site propre, tramway en tête, avec ses 162 kilomètres inaugurés, a passé la vitesse supérieure. 2 - loi sur l'air, loi sur l'intercommunalité, loi solidarité et renouvellement urbain, les transports publics sont à la croisée de tous les problèmes de société. 3 - Face à l'explosion urbaine et à l'étalement des villes devenues des agglomérations, les frontières du transport public ont développé un savoir-faire qu'ils mettent au service de leurs clients. 5 - Principe de subsidiarité oblige, l'Europe ne s'était jusqu' à présent que fort peu préoccupée des transports publics locaux. Mais le réseau des citoyens publié en 1996, a été le point de départ d'un intérêt marqué des instances européennes pour ce sujet. Et le règlement européen, actuellement en discussion, une confirmation.2001
20 questions sur la délégation de pouvoirs.2004
2020 en ligne de mire pour la filière bois-énergie.2013
20è RDA à Cologne : les autocaristes allemands retrouvent le sourire.1994
2ème colloque français de navigation fluviale.1980
2ème rapport de la commission au Conseil et au Parlement européen concernant la mise en oeuvre du livre blanc de la commission sur l'achèvement du marché intérieur. COM(87) 203 final.COMMISSION EUROPEENNE
1987
35 h : en mai fais ce qu'il te (dé)plaît ! Texte et décret.2002




 








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