Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "REGLEMENTATION FERROVIAIRE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OAutour du décret du 14 novembre 1949 : service public, concurrence et rentabilité à la SNCF.INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES
THOUZEAU (S)		2004
La réglementation européenne en matière de sécurité ferroviaire.HADJ MABROUK (H); TRIKI (I)2003
OConditions pour une expérimentation portant sur l'ouverture à la concurrence des services de transports ferroviaires régionaux de voyageurs.GRIGNON (F)2011
Bruit ferroviaire : contexte légal et réglementaire.GRALL (P)2003
OLa sécurité et la réforme du cadre réglementaire des chemins de fer.FORUM INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
EVANS (A)		2010
Regimen juridico de Renfe.ESPAGNE Consejo de Administracion de Renfe
1971
La tarification des infrastructures d'un service public subventionné : le cas des péages ferroviaires en Europe.ECOLE DES MINES Paris
BARITAUD (M)		2001
OSécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la surveillance générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne. Rapport n° 2005-0065-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
BENATTAR (G); CHAUVIERE (JY); PICQUAND (JL)		2006
ORapport sur la tarification du réseau ferré. Rapport n° 005215-01.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES; INSPECTION GENERALE DES FINANCES
CHAPULUT (JN); DEHORNOY (J); SAINT PULGENT (N DE)		2007
L'adjudication par appels d'offres des services ferroviaires.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ALEXANDERSSON (G); BRENCK (A); HULTEN (S)		2007




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |