Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"REGLEMENTATION FERROVIAIRE"
11 - 20 résultats affichés sur 28
1
|
2
|
3
Num
Titre
Auteur
Année
Le contentieux du bruit des transports routiers. Analyse de la jurisprudence administrative.
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE LEN
DESLORIEUX (C)
1988
La tarification des infrastructures d'un service public subventionné : le cas des péages ferroviaires en Europe.
ECOLE DES MINES Paris
BARITAUD (M)
2001
La sécurité et la réforme du cadre réglementaire des chemins de fer.
FORUM INTERNATIONAL DES TRANSPORTS
EVANS (A)
2010
La réglementation européenne en matière de sécurité ferroviaire.
HADJ MABROUK (H); TRIKI (I)
2003
La libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et 5840). Rapport d'information.
ASSEMBLEE NATIONALE
VOISIN (G)
2011
L'adjudication par appels d'offres des services ferroviaires.
CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
ALEXANDERSSON (G); BRENCK (A); HULTEN (S)
2007
L'Europe du chemin de fer.
1992
Etablissement public de sécurité ferroviaire (EPSF) : bilan d'activité 2010.
2011
Enquête sur le fret ferroviaire.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
2002
Devenir opérateur ferrovaire, c'est possible.
2004
11 - 20 résultats affichés sur 28
1
|
2
|
3
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|