Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"REGLEMENTATION FERROVIAIRE"
1 - 10 résultats affichés sur 28
1
|
2
|
3
Num
Titre
Auteur
Année
10 questions sur le "multi-modes".
1997
10 questions sur le retard ferroviaire.
1997
A. Lois organiques et statuts. 61p. B. Pouvoirs, délégations et subdélégations de pouvoirs. 150 p. C. Réglement général et relations syndicales.
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER BELGES
Annales 2003 - 2004.
SNCF Direction de la stratégie
CHATELAIN (M); CHARABIDZE (P); GERLINGER (A)
2004
Annales 2004 - 2005.
SNCF Direction de la stratégie
SPRENGER (F); BARLET (A); CAVARROC (N)
2005
Autour du décret du 14 novembre 1949 : service public, concurrence et rentabilité à la SNCF.
INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES
THOUZEAU (S)
2004
Bruit ferroviaire : contexte légal et réglementaire.
GRALL (P)
2003
Conditions pour une expérimentation portant sur l'ouverture à la concurrence des services de transports ferroviaires régionaux de voyageurs.
GRIGNON (F)
2011
Devenir opérateur ferrovaire, c'est possible.
2004
Enquête sur le fret ferroviaire.
MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction des relations économiques extérieures
2002
1 - 10 résultats affichés sur 28
1
|
2
|
3
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|