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Sujet : "REPARATION DES DOMMAGES"

 
 




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Les plans d'exposition aux risques et les systèmes d'assurances : outils efficaces pour la prévention et la réparation des catastrophes naturelles ? Février 1986.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE
VANSSAY (Bernadette de)		1986
Restructuration des collecteurs visitables. Guide technique.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; INSTITUT POUR LA RECHERCHE APPLIQUEE ET L'EXPERIMENTATION EN GENIE CIVIL; RESEAU GENIE CIVIL ET URBAIN
2004
OComment réparer des dommages écologiques graves ?MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
GAUBERT (H); HUBERT (S)		2018
OPréjudice écologique, bien dimensionner la réparation des dommages.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
HUBERT (S)		2018
L'indemnisation des dommages de pollution résultant des transports maritimes d'hydrocarbures : les solutions internationales et les plans privés.SATRE (F)1973
Transport maritime : plus de sécurité pour une mer et un littoral plus propres. Rapport de la commission chargée d'examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d'apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions.SENAT
LE GRAND (JF)		1994
"Coût de l'environnement" dans la pratique des mesures compensatoires.SENNA (P)1993
L'évaluation monétaire des nuisances. Eléments de réflexion au carrefour des raisonnements juridiques et économiques en matière environnementale.SUTTERLIN (O)2012
La responsabilité environnementale, dix ans après l'entrée en vigueur de la Charte.TREBULLE (FG)2015
OBiodiversity offsets : views, experience and the business case. A - Rapport.- 95 p. B - Résumé.- 11 p.UNION INTERNATIONALE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE
BAYON (R); BISHOP (J); TEN KATE (K)		2004




 








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