Retour au site du ministère
Site du CRDD

logo MEEM
Temis : Base documentaire du CRDD
 
 Porte-documentsHistorique des recherches

   

Résultats de recherche

 
Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "REPARATION DES DOMMAGES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Marée noire, le savoir-faire français.2010
La "compensation biodiversité" à l'épreuve de la valeur du vivant.2010
Faraway, so close : les enjeux de la marée noire DeepWater Horizon vus depuis la France.HAY (J); LEVREL (H); PIOCH (S)2010
Sinistre de Deepwater Horizon : organiser le droit public national pour un cadre juridique international.2010
OApplication des méthodes d'équivalence à la pollution accidentelle du Gave d'Aspe.CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
GAUBERT (H); HUBERT (S); MONNERY (J)		2011
La responsabilité environnementale. Prévention et réparation des dommages à l'environnement. Guide pratique.MEDEF
2011
Le dommage écologique. Quelles responsabilités juridiques ?FUCHS (O)2011
Dossier. Les installations classées pour la protection de l'environnement : de l'accident de la poudrerie de Grenelle, au Grenelle de l'environnement. 1 - 1810-2010 : 200 ans d'inspection. Risques et controverses. 2 - Les défis de l'inspection. Quelle place pour une réglementation nationale des installations classées, à l'heure de l'Europe ?2011
OLe nouveau régime de responsabilité environnementale : les méthodes d'équivalence pour une réparation en nature. The new environmental liability mechanism : Equivalence methods for “repairs in kind".CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
HUBERT (S); MONNERY (J)		2011
L'évaluation environnementale, fondement de la prévention et de la réparation des atteintes à la biodiversité en droit français et communautaire. Approche critique.BILLET (P)2011




 








© Ministère de la Transition écologique et solidaire
| Mentions légales |Contacts |