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Sujet :
"REPARATION DES DOMMAGES"
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Titre
Auteur
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La responsabilité environnementale. Prévention et réparation des dommages à l'environnement. Guide pratique.
MEDEF
2011
Compensation écologique. De l'expérience d'ITER à la recherche d'un modèle.
MERCIER (V); BRUNENGO BASSO (S)
2016
Analyse d'une méthode d'évaluation d'un dommage environnemental : la méthode ressource-ressource européenne.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
COURTOISIER (P); GAUBERT (H)
2014
La réparation du préjudice écologique.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2013
La marée noire de l'Erika : quelles conséquences écologiques ?
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; PRINCIPAUTE DE MONACO
LAUBIER (Lucien)
2007
Le risque tempête en Île-de-France. Quelles données pertinentes pour une évaluation globale et intégrée ? (Exemple du 26 décembre 1999). Rapport final. Mars 2003.
MINISTERE DE L'ECOLOGIE; UNIVERSITE Panthéon-Assas Paris II
TABEAUD (Martine)
2003
Evolution du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
ERHARD-CASSEGRAIN (A); MASSE (E); MOMAL (P)
2004
Evaluation économique des dommages environnementaux sur accidents industriels.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
ROUSSEAU (Y)
2008
Les enseignements pour la France des régimes de responsabilité environnementale en vigueur à l'étranger : l'exemple des Etats-Unis et du Brésil.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
SCHLEGEL (C); VERDIER (L)
2003
Comment réparer des dommages écologiques de moindre gravité ?
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable; CEREMA
GAUBERT (H); HUBERT (S); QUETIER (F)
2017
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