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Sujet : "REPARATION DES DOMMAGES"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OL'Europe, figure de proue de la sécurité maritime ?ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
LENGAGNE (G); QUENTIN (D)		2007
Faraway, so close : les enjeux de la marée noire DeepWater Horizon vus depuis la France.HAY (J); LEVREL (H); PIOCH (S)2010
OEvolution du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
ERHARD-CASSEGRAIN (A); MASSE (E); MOMAL (P)		2004
OEvaluation économique des dommages environnementaux sur accidents industriels.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
ROUSSEAU (Y)		2008
Etude sur la pathologie de la construction en France.DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES; GUY BARBIER ET ASSOCIES
1992
Etude juridique de la compensation écologique.VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
LUCAS (M)		2015
Erika : éclairages sur la reconnaissance et la réparation du préjudice écologique.2010
Economie de l'environnement.DORFMAN (R); DORFMAN (N)1972
Dossier. Les installations classées pour la protection de l'environnement : de l'accident de la poudrerie de Grenelle, au Grenelle de l'environnement. 1 - 1810-2010 : 200 ans d'inspection. Risques et controverses. 2 - Les défis de l'inspection. Quelle place pour une réglementation nationale des installations classées, à l'heure de l'Europe ?2011
Dossier. La traduction du dommage écologique après la décision du TGI de Paris dans l'affaire Erika ou "la nature n'a pas de prix mais elle a un coût".CAMPROUX DUFFRENE (MP); CORNU THENARD (E); DEETJEN (PA)2009




 








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