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"REPRESSION"
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Num
Titre
Auteur
Année
Obsolescence programmée des produits : info ou intox ?
2013
Nouvelles obligations pour les quads et les mini-motos.
2009
Nouvelles mesures pour améliorer la sécurité routière. La France est l'un des pays d'Europe où l'on meurt le plus sur la route.
1994
Nouveau code pénal, les chargeurs sont aussi concernés.
1994
Mémento sécurité routière.
CETE Est
1997
Moto-taxis, bientôt des règles.
2009
Mont-Blanc et Fréjus : contrôle de la circulation et répression des infractions.
2002
Modération de la circulation : développement d'une philosophie.
DOBIAS (G)
2003
Modernisation des transports : le projet de loi présenté au Parlement.
1994
Mission d'évaluation sur le permis à points.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; MINISTERE DE L'INTERIEUR
ARIBAUD (J)
2006
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