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"REPRESSION"
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Titre
Auteur
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Sous-traitance : de quoi réfléchir.
2000
Social : les nouveaux contrôles : contrôles ou jeux de rôles ? Une grosse circulaire signée de quatre ministres, décrit les objectifs et les méthodes des contrôles. Encore un texte qui va dans le sens d'une sévérité accrue.
1994
Social : les nouveaux contrôles : contrôles ou jeux de rôles ? Une grosse circulaire signée de quatre ministres, décrit les objectifs et les méthodes des contrôles. Encore un texte qui va dans le sens d'une sévérité accrue.
1994
Social : l'Inspection du travail des transports. Un corps de contrôle bien à vous avec des agents spécialisés pour nous sanctionner mais aussi nous conseiller. Passons l'inspection en revue.
1994
Sanctions administratives. Durcissement mort-né ?
1997
SNCF. Les resquilleurs dans le collimateur.
1994
Répression pénale de la mauvaise sous-traitance et location de véhicules industriels.
1999
Répression de la pollution par des navires ( Première lecture).
SENAT
LANTER (L)
2000
Réhabiliter les infractionnistes c'est possible par les stages.
2002
Réglementation : sanctions routières : le coup de massue. On dit que la peur du gendarme est le commencement de la sagesse. Les sanctions du nouveau code, effectivement font froid dans le dos.
1994
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