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Sujet : "REPRESSION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Recherche. L'éthylotest antidémarrage en Suède.DEKKERS (MA)2003
Rapport sur les contrôles. Les vingt propositions du CNT.CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
1996
OUsages et usagers de la route, mobilité et accidents 1860-2008. Rapport n° 2005-0457-01. A - Tome 1 (1860-1921).- 416 p. B - Tome 2 (1921-1944).- 218 p. C - Tome 3 (1945-2008).- 428 p. D - Tome 4 (Annexes).- pag.mult.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
ORSELLI (J)		2009
OEtude sur les mesures de sécurité routière en Europe. Rapport n° 7055-01 - février 2010.CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
LEBRUN (D); LIEBERMANN (C); RENVOISE (F)		2010
Sécurité routière et circulation. La responsabilité des différents acteurs.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
DA COSTA (P)		2007
Politiques de la concurrence.CONSEIL D'ANALYSE ECONOMIQUE
ENCAOUA (D); GUESNERIE (R)		2006
Séminaire de Hambourg. La sécurité routière : avant tout une question de responsabilité. Séminaire international de Hambourg. Rapports introductifs et synthèse des discussions.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
BOCHER (W); FROBOSE (HJ); GOODWIN (PB)		1988
Jeunes conducteurs, la voie de la sécurité.CONFERENCE EUROPEENNE DES MINISTRES DES TRANSPORTS
2006
OAnalyse des sanctions applicables en cas d'infraction grave à la réglementation sociale dans le transport routier, telles que prévues dans la législation des Etats membres. Rapport de la Commission COM (2009) 225 final.COMMISSION EUROPEENNE
2009
OLa sécurité routière. Livre blanc présenté au Premier ministre.COMMISSION DE LA SECURITE ROUTIERE
GIRAUDET (P); GRAFF (P)		1989




 








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