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Sujet : "REPRESSION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Rapport Namias. Verbaliser les excès de vitesse sur disque.NAMIAS (R)1995
Vitesse et sécurité routière.NAMIAS (R)1994
OTrade sanctions and green trade liberalization.NAGHAVI (A)2010
Accident de l'A 10. Les interdictions de circuler bientôt révisées.MOISSONNIER (L)1994
Les représentations des sanctions en matière de circulation routière. L'automobiliste, la situation et la règle.MINISTERE DE LA JUSTICE; CNRS; CENTRE DE RECHERCHES SOCIOLOGIQUES SUR LE DROIT ET LES INSTITUTIONS PENALES
RENOUARD (JM)		1995
L'efficacité de la procédure de retrait de points du permis de conduire. Audit interministériel. Affaire 2001-0038-01. A - rapport.- 54 p. B - annexes.- non pag.MINISTERE DE LA JUSTICE Inspection Générale des Services Judiciaires; MINISTERE DE L'INTERIEUR Inspection générale de l'Administration; MINISTERE DE LA DEFENSE Inspection technique de la Gendarmerie Nationale
LEGOUX (A); COUSTEAUX (G); MAZARD (M)		2001
OMission d'évaluation sur le permis à points.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; MINISTERE DE L'INTERIEUR
ARIBAUD (J)		2006
Séminaire vitesse. Apports récents de la recherche en matière de vitesse. 22 juin 2005.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA SECURITE ET DE LA CIRCULATION ROUTIERE; INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE
DEKKERS (Marie-Antoinette)		2006
OAutomobile et sécurité. Compte-rendu de la réunion du 6 avril 2001 du groupe permanent de réflexion sur les véhicules automobiles du futur.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE
2001
L'économie de la sécurité routière. Enjeux, état des lieux et réflexions prospectives.MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES
GAUDRY (Marc); JOHANSSON (Fredrik); LAPPARENT (Mathieu de)		2007




 








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