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Sujet : "REPRESSION"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
La verbalisation du travail illégal. Les chiffres de l'année 1997.MINISTERE DE L'EMPLOI Délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal
MARIE (CV)		1999
Contrôle sanction automatisé. Rapport de la mission interministérielle.MINISTERE DE L'ECONOMIE; MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; MINISTERE DE L'INTERIEUR
SICHERMAN (J); BARTOLT (R); POIRRET (P)		2003
OLa régulation des marchés de CO2.MINISTERE DE L'ECONOMIE Direction générale du Trésor et de la politique économique; DIRECTION GENERALE DE L'ENERGIE ET DU CLIMAT
BARBERIS (JJ); PRADA (M); TIGNOL (A)		2010
L'Observatoire national de la délinquance dans les transports. Au service de la sûreté dans les transports.MINISTERE DE L'ECOLOGIE
2009
Le bruit des deux roues à moteur. Rapport du groupe de travail interministériel.MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT; MISSION BRUIT
AUZILLEAU (S); DERVIEUX (E); QUIGNIOT (R)		2001
Le transport des bois ronds : un élément déterminant de la compétitivité de la filière bois.MINISTERE DE L'AGRICULTURE Direction de l'espace rural et de la forêt; ECOLE NATIONALE DU GENIE RURAL DES EAUX ET FORETS
BEMER (D); BLANQUET (P); SENET (D)		2002
- Activité de l'année 1983. - Mémento des statistiques 1985.MAROC Ministère des Transports Direction des transports terrestres
1985
Tous délinquants ? Les mythes de la sécurité routière, les réalités de la France au volant.LIDGI (S)2008
La dépénalisation du stationnement en Grande-Bretagne : quels enseignements pour la France.LEGAIGNOUX (J); SANTACREU (A)2009
Dépénalisation, décentralisation du stationnement : bientôt vingt ans de débat en France.LEGAIGNOUX (J)2011




 








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