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Sujet : "RESEAU FERROVIAIRE"

 
 




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Avis de l'ARAF sur le document de référence du réseau ferré national pour 2012.2011
Avis n° 1 du CSSPF sur le projet de loi relatif à la solidarité et au renouvellement urbains, adopté en séance plénière le 8 mars 2000. - 5 p. Avis n° 2 sur le développement du fret ferroviaire adopté le 5 - 7 - 2000 . - 10 p. Avis n° 3 sur le "paquet ferroviaire" européen, adopté le 4 - 10 - 2000. - 7 p. Avis n° 4 sur la proposition de règlement du Parlement et du Conseil européens sur le service public de transport de voyageurs adopté le 15 - 11 - 2000. Avis n° 5 sur la répartition des capacités du réseau ferroviaire. - mai 2001. - 9 p. Avis n° 6 sur les schémas multimodaux de services collectifs de transport. - mai 2001. - 6 p.CONSEIL SUPERIEUR DU SERVICE PUBLIC FERROVIAIRE
2000
Avis sur la tarification d'usage de l'infrastructure ferroviaire.CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
1995
Beaucoup de bitume, quelques rails et à peine un zeste d'eau : voilà ce que propose le Sénat pour réaménager l'hexagone !FRANCOIS PONCET (J)1994
Belgique : soupçons sur la grande vitesse.1994
Bilan d'activité du Réseau Ferré de France.1999
Bilan de la réforme des chemins de fer britanniques. Rapport final.CONSEIL SUPERIEUR DU SERVICE PUBLIC FERROVIAIRE
MATHIEU (G)		2001
Budget d'investissement SNCF. Exercices 1971 à 1976, 1979, 1984, 1986.SNCF
1985
Calcul des coûts résultant de la superposition de deux réseaux de chemin de fer. (manque)SAEI
1967
Canada, les compagnies de chemin de fer élaguent leur réseau.




 








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