Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"RESPONSABILITE CIVILE"
11 - 20 résultats affichés sur 32
1
|
2
|
3
|
4
Num
Titre
Auteur
Année
Choc de mobilités. Histoire croisée au présent des routes intelligentes et des véhicules communicants.
FLONNEAU (M); LEVESQUE (S)
2016
L'analyse économique du droit de l'environnement.
FAURE (M); PRIEUR (M)
2007
Risque, techno-sciences, éthique et société. 2e partie : la faute des "techno-sciences" ?
DELVOSALLE (C)
2011
Risque, techno-sciences, éthique et société. 1ère partie : Le risque est à la mode.
DELVOSALLE (C)
2010
Livre vert sur la réparation des dommages causés à l'environnement.Communication de la Commission au onseil et au Parlement européen et au Comité économique et social.
COMMISSION EUROPEENNE
1993
Dossier. La traduction du dommage écologique après la décision du TGI de Paris dans l'affaire Erika ou "la nature n'a pas de prix mais elle a un coût".
CAMPROUX DUFFRENE (MP); CORNU THENARD (E); DEETJEN (PA)
2009
Les entreprises transnationales et leur responsabilité sociétale. Fiches pédagogiques.
ASSOCIATION SHERPA
CAILLET (MC); NGOM (G)
2010
La réforme est engagée.
2003
Convention sur la responsabilité civile pour les dommages causés au cours du transport de marchandises dangereuses par route, rail et bateaux de navigation intérieure (C.R.T.D.). Rapport d'information
1990
Responsabilité civile des dirigeants. Les PME et les grands comptes dans le même sac.
2005
11 - 20 résultats affichés sur 32
1
|
2
|
3
|
4
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|