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Sujet : "RESPONSABILITE CIVILE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
L'analyse économique du droit de l'environnement.FAURE (M); PRIEUR (M)2007
Choc de mobilités. Histoire croisée au présent des routes intelligentes et des véhicules communicants.FLONNEAU (M); LEVESQUE (S)2016
L'échouement du "Torey Canyon" et ses conséquences juridiques.FOCSANEANU (L)1968
Gérer l'environnement par les incitations économiques.INSTITUT LA BOETIE
PINEAU (D); SAGLIO (JF); SALLES (JM)		1993
Règles de responsabilité civile et prévention des risques environnementaux.KAMBIA CHOPIN (B)2007
Vers une société responsable ? Contributions à une prospective de la responsabilité.LANDRIEU (J)2003
Développement durable, assurances et environnement.MALAVAL (F)1999
De la loi de 1976 à la loi de 2016. Le préjudice écologique : après les hésitations, la consécration.MALET VIGNEAUX (J)2016
Plantes transgéniques : l'expérimentation est-elle acceptable ?MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; MINISTERE DE L'AGRICULTURE
BABUSIAUX (C); LE DEAUT (JY); SICARD (D)		2003
OImpact de l'information préventive sur l'évolution de la responsabilité dans le cadre des risques naturels majeurs. Le cas des Alpes-Maritimes.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE PARIS; UNIVERSITE Nice Sophia Antipolis; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
GODFRIN (Valérie); MERIGOT (Michel); VERDIER CHOUCHANE (Audrey)		2002




 








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