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Sujet : "RESPONSABILITE CIVILE"

 
 




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OImpact de l'information préventive sur l'évolution de la responsabilité dans le cadre des risques naturels majeurs. Le cas des Alpes-Maritimes.MINISTERE DE L'ECOLOGIE; ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE PARIS; UNIVERSITE Nice Sophia Antipolis; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
GODFRIN (Valérie); MERIGOT (Michel); VERDIER CHOUCHANE (Audrey)		2002
Gérer l'environnement par les incitations économiques.INSTITUT LA BOETIE
PINEAU (D); SAGLIO (JF); SALLES (JM)		1993
OGuide des maîtres d'ouvrage publics pour le choix d'un conducteur d'opération ou d'un mandataire.MISSION INTERMINISTERIELLE POUR LA QUALITE DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2006
Gestion : l'assurance en transport de voyageurs. La responsabilité peut-être plus étendue que prévu. Couvrez-vous bien !1995
Erika. Le vert est mis...2010
Erika III reste un paquet pour le Parlement européen.2007
Développement durable, assurances et environnement.MALAVAL (F)1999
Dossier. La traduction du dommage écologique après la décision du TGI de Paris dans l'affaire Erika ou "la nature n'a pas de prix mais elle a un coût".CAMPROUX DUFFRENE (MP); CORNU THENARD (E); DEETJEN (PA)2009
De la loi de 1976 à la loi de 2016. Le préjudice écologique : après les hésitations, la consécration.MALET VIGNEAUX (J)2016
Costa-Concordia : l'échouement qui devrait faire date. Loi italienne versus lois internationales.2012




 








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