Retour au site du ministère
Site du CRDD
Temis : Base documentaire du CRDD
Aide
Aller au contenu
Accueil
Recherche
Nouveautés
CRDD
Porte-documents
Historique des recherches
Résultats de recherche
Termes de votre recherche
modifier
Sujet :
"RESPONSABILITE CIVILE"
1 - 10 résultats affichés sur 32
1
|
2
|
3
|
4
Num
Titre
Auteur
Année
Choc de mobilités. Histoire croisée au présent des routes intelligentes et des véhicules communicants.
FLONNEAU (M); LEVESQUE (S)
2016
Convention sur la responsabilité civile pour les dommages causés au cours du transport de marchandises dangereuses par route, rail et bateaux de navigation intérieure (C.R.T.D.). Rapport d'information
1990
Costa-Concordia : l'échouement qui devrait faire date. Loi italienne versus lois internationales.
2012
De la loi de 1976 à la loi de 2016. Le préjudice écologique : après les hésitations, la consécration.
MALET VIGNEAUX (J)
2016
Dossier. La traduction du dommage écologique après la décision du TGI de Paris dans l'affaire Erika ou "la nature n'a pas de prix mais elle a un coût".
CAMPROUX DUFFRENE (MP); CORNU THENARD (E); DEETJEN (PA)
2009
Développement durable, assurances et environnement.
MALAVAL (F)
1999
Erika III reste un paquet pour le Parlement européen.
2007
Erika. Le vert est mis...
2010
Gestion : l'assurance en transport de voyageurs. La responsabilité peut-être plus étendue que prévu. Couvrez-vous bien !
1995
Guide des maîtres d'ouvrage publics pour le choix d'un conducteur d'opération ou d'un mandataire.
MISSION INTERMINISTERIELLE POUR LA QUALITE DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
2006
1 - 10 résultats affichés sur 32
1
|
2
|
3
|
4
© Ministère de la Transition écologique et solidaire
|
Mentions légales
|
Contacts
|