Retour au site du ministère

Temis : Base documentaire du CRDD

Porte-documents Historique des recherches

Résultats de recherche

Termes de votre recherchemodifier

Sujet : "RESPONSABILITE DE L'ADMINISTRATION"

1 - 9 résultats affichés sur 9

	Num	Titre	Auteur	Année
		Accidents de la route, infrastructure et responsabilités.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES GUILBOT (Michèle)	2008
		Droit public.	GEORGES (P); SIAT (G)	2006
		Plantes transgéniques : l'expérimentation est-elle acceptable ?	MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE; DIRECTION DES ETUDES ECONOMIQUES ET DE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE; MINISTERE DE L'AGRICULTURE BABUSIAUX (C); LE DEAUT (JY); SICARD (D)	2003
		Le guide de la gestion par programmes : vers une culture du résultat.	TROSA (S)	2002
		Impact de l'information préventive sur l'évolution de la responsabilité dans le cadre des risques naturels majeurs. Le cas des Alpes-Maritimes.	MINISTERE DE L'ECOLOGIE; ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES MINES DE PARIS; UNIVERSITE Nice Sophia Antipolis; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE GODFRIN (Valérie); MERIGOT (Michel); VERDIER CHOUCHANE (Audrey)	2002
		Responsabilité et déontologie : guide de référence pour les chefs de service et l'encadrement - janvier 1998.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT Direction du personnel FAYOL (F)	1998
		La responsabilité des experts relative à la prévention des risques. Juillet 1996.	MINISTERE DE L'EQUIPEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; CENTRE DE PROSPECTIVE ET DE VEILLE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE DE STRASBOURG I LOUIS PASTEUR HEILMANN (Eric); BOUTON (Jacqueline); DRIJARD (Guillaume)	1996
		La responsabilité de l'administration et de ses agents en cas d'accidents imputés à l'état de la route.	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES BONHOMME; FRIBAUD	1982
		Réflexion préparatoire à la réforme de l'Etat.	MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE PERBEN (D)

1 - 9 résultats affichés sur 9

© Ministère de la Transition écologique et solidaire

| Mentions légales |Contacts |