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Sujet : "RESPONSABILITE ELARGIE DU PRODUCTEUR"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OQuelle fiscalité incitative pour l'économie circulaire ? Le cas des déchets ménagers.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2018
OUn pacte fiscal écologique pour accélérer la transition écologique et solidaire.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2018
OTableau de bord des déchets franciliens. Edition 2017.OBSERVATOIRE REGIONAL DES DECHETS Ile-de-France; REGION Ile-de-France; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2018
OChiffres clés déchets. Edition 2016.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE; IN NUMERI
2016
Le droit des déchets (novembre 2014 - octobre 2015).LANOY (L)2015
Recyclage et économie circulaire : l'Europe réaffirme sa stratégie avec des objectifs de recyclage plus ambitieux. Déchets : la responsabilité élargie des producteurs mobilise la Commission européenne.2015
ORéemploi, réparation et réutilisation. Données 2014. Synthèse.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2015
OBilan national du recyclage 2003-2012. A - Synthèse.- 23 p. B - Rapport final.- 84 p.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; IN NUMERI; AJI EUROPE; INTERTEK RDC
2015
Dossier déchets. Filières responsabilité élargie du producteur (REP) : comment gérer ses contrats ? Se repérer dans un paysage complexe. Gérer les relations au quotidien. Devenir partenaire.2014
OL'élu et "les déchets". L'essentiel de ce que les collectivités territoriales doivent savoir.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; ASSOCIATION AMORCE
2014




 








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