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Sujet : "RESPONSABILITE ELARGIE DU PRODUCTEUR"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Responsabilité élargie des producteurs. Manuel à l'intention des pouvoirs publics.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2001
Economic aspects of extended producer responsibility.ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES
2004
OTableau de bord des déchets franciliens. Edition 2017.OBSERVATOIRE REGIONAL DES DECHETS Ile-de-France; REGION Ile-de-France; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2018
OUn pacte fiscal écologique pour accélérer la transition écologique et solidaire.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2018
OQuelle fiscalité incitative pour l'économie circulaire ? Le cas des déchets ménagers.MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE
2018
OAnalyse économique de la régulation des dispositifs de responsabilité élargie du producteur.MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
GLACHANT (M); LOUVEL (R)		2006
Le droit des déchets (novembre 2014 - octobre 2015).LANOY (L)2015
OL'industrie du recyclage en France : changer de dimension pour créer des emplois ? Rapport CGEIET n° 2013/13 et CGEDD n° 009023-01.CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
VALERIAN (F); FOU DE KERDANIEL (F DU)		2013
Economie de recyclage, création et distribution de valeur(s).BRAC DE LA PERRIERE (RA)2013
ORéemploi, réparation et réutilisation. Données 2014. Synthèse.AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE
2015




 








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