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Sujet : "RESPONSABILITE ELARGIE DU PRODUCTEUR"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Analyse économique de la régulation des dispositifs de responsabilité élargie du producteur.	MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale GLACHANT (M); LOUVEL (R)	2006
		Bilan national du recyclage 2003-2012. A - Synthèse.- 23 p. B - Rapport final.- 84 p.	AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; IN NUMERI; AJI EUROPE; INTERTEK RDC	2015
		Chiffres clés déchets. Edition 2016.	AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; AGENCE FRANCAISE POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE; IN NUMERI	2016
		Dossier déchets. Filières responsabilité élargie du producteur (REP) : comment gérer ses contrats ? Se repérer dans un paysage complexe. Gérer les relations au quotidien. Devenir partenaire.		2014
		Economic aspects of extended producer responsibility.	ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES	2004
		Economie de recyclage, création et distribution de valeur(s).	BRAC DE LA PERRIERE (RA)	2013
		L'industrie du recyclage en France : changer de dimension pour créer des emplois ? Rapport CGEIET n° 2013/13 et CGEDD n° 009023-01.	CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES; CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE VALERIAN (F); FOU DE KERDANIEL (F DU)	2013
		L'élu et "les déchets". L'essentiel de ce que les collectivités territoriales doivent savoir.	AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE; ASSOCIATION AMORCE	2014
		Le droit des déchets (novembre 2014 - octobre 2015).	LANOY (L)	2015
		Quelle fiscalité incitative pour l'économie circulaire ? Le cas des déchets ménagers.	MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE; CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE	2018

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