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"RESPONSABILITE ENVIRONNEMENTALE"
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Titre
Auteur
Année
Construire durable. Hors-Série du Moniteur des travaux publics et du bâtiment.
MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS ET DU BATIMENT
2010
Culture et développement durable 2016-2020. Stratégie ministérielle de responsabilité sociétale, sociale et environnementale des organisations. Stratégie-RSO.
MINISTERE DE LA CULTURE
2016
Propositions de réforme de la profession de taxi et des autres transports particuliers de personnes de moins de dix places (voitures de petite remise, voitures de grande remise, véhicules motorisés à deux ou trois roues).
MINISTERE DE L'INTERIEUR
CHASSIGNEUX (P)
2008
Enjeux de l'environnement. Mobiliser les services.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
1999
Les industriels et les risques pour l'environnement.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; SERVICE DE LA RECHERCHE DES ETUDES ET DU TRAITEMENT DE L'INFORMATION SUR L'ENVIRONNEMENT; GROUPE DE PROSPECTIVE
DUCLOS (D)
1991
La politique de diffusion de pratiques agricoles favorables à la réduction des pollutions diffuses. Rapport final. Juin 1994.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES; GROUPE DE PROSPECTIVE; ASCA
CATTAN (A); MERMET (L); LEROY (M)
1994
Les enseignements pour la France des régimes de responsabilité environnementale en vigueur à l'étranger : l'exemple des Etats-Unis et du Brésil.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
SCHLEGEL (C); VERDIER (L)
2003
Evaluation économique des dommages environnementaux sur accidents industriels.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
ROUSSEAU (Y)
2008
La responsabilité environnementale.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
MOMAL (P)
2001
Responsabilité environnementale. L'introduction en France d'une procédure d'action de groupe inspirée de la "class action" des Etats-Unis.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale
LAGNY (G)
2006
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