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Sujet : "RETRAITE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Les obligations de service public de la SNCF - Annexe au 5ème rapport général de la commission des comptes des transports de la Nation.	COMMISSION DES COMPTES DES TRANSPORTS DE LA NATION PERRIN PELLETIER (F)	1963
		Rapport au gouvernement sur la situation financière de la SNCF et les mesures proposées pour la redresser.	SAEI	1964
		Textes de base sur la SNCF - Récapitulatif - Convention du 31 août 1937 mise à jour - 38 p. - Réformes concernant la SNCF - le ministre des transports à Monsieur le président du conseil d'administration de la SNCF - pp. 1-12 - Avenant à la convention modifiée du 31 août 1937 annexée au décret du même jour réorganisant le régime des chemins de fer et - Arreté du 1er décembre 1976 relatif au régime spécial de retraite de la SNCF (JO 11-12-76) - pp. 1-13 - SNCF - Cahier des charges - Texte approuvé par le décret n° 71-1024 du 23 décembre 1971 (JO 24 décembre 1971) - 23 p. - Contrat de programme entre l'Etat et la SNCF pour la période 1969-1975 et avenant du 30 mars 1974 au "contrat de programme" constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet 1969 et 22 et 30 novembre 1971 - 25 p. - projet de loi de finances pour 1975 - questionnaire de la commission des finances - question 8 : fournir une note sur l'avenant du 30 mars 1974, en communiquer le texte - 4 p. - Avenant au contrat de programme constitué par les échanges de lettres des 16 et 25 juillet et 22 et 30 novembre 1971 - 10 p.	SNCF	1978
		Image de marque des transports collectifs ferroviaires et routiers.	MINISTERE DES TRANSPORTS; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; SERETES MALAURIE (M)	1979
		L'évolution de la consommation dans le temps de non-travail et ses conséquences sur le vécu de l'habitat.	MINISTERE DE L'URBANISME; GROUPE DE PROSPECTIVE; ASSOCIATION DE RECHERCHES ET ETUDES SUR L'ENVIRONNEMENT	1982
		La France et l'incertain. Programme économique pour l'avenir.	SAINT ETIENNE (C)	1986
		Les effets économiques du vieillissement démographique et ses conséquences pour le financement des retraites publiques.		1989
		Les dimensions économiques du vieillissement démographique.		1990
		L'avenir des retraites.		1990
		Livre blanc sur les retraites. Garantir dans l'équité les retraites de demain.	COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN; MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES; MINISTERE DE L'ECONOMIE	1991

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