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Sujet : "REVENU"

 
 




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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité en Europe. A - Tome 1 - Présentation générale. B - Tome 2 - Annexe. - 111 p. Rapport des experts consultés par la commission. - p. mult.SENAT
PONCELET (C); CHINAUD (R)		1990
Rapport annuel IEDOM. Editions de 1996 à 2015.INSTITUT D'EMISSION DES DEPARTEMENTS D'OUTRE MER
2016
Quelle régulation du marché locatif privé ? Etat des lieux et évaluation des dernières mesures gouvernementales.LE BAYON (S); MADEC (P); RIFFLART (C)2013
Quelle importance accordons-nous à la distribution des revenus ? Estimation d'un modèle structurel de redistribution à l'ordre de l'étude luxembourgeoise sur le revenu.1992
Quelle fiscalité pour demain ? Pour une "fiscalité de croissance" (Institut Montaigne).SAINT ETIENNE (C)2012
Quand les crises durent.MAZIER (F); BASLE (M); VIDAL (JF)1984
Prélèvements fiscaux et sociaux. Tome 1 - Impôt sur le revenu. Cotisations sociales. Rapport du groupe de travail "Prélèvements fiscaux et sociaux".CONSEIL NATIONAL DE L'INFORMATION STATISTIQUE
PLAGNET (B); CONCIALD (P)		1992
Protection sociale et revenu minimum garanti. Une perspective internationale.1990
OPropriétaires, locataires : une nouvelle ligne de fracture sociale.BABES (M); BIGOT (R); HOIBIAN (S)2012
Proposition méthodologique pour l'évaluation des projets de développement agricole. L'évaluation systémique d'impact.COCHET (H); DELARUE (J)2011




 








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