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Sujet : "SECURITE DU VEHICULE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Trends in driving simulation design and experiments. Driving simulation conference Europe 2010 Proceedings. Arts et Métiers ParisTech. September 9-10, 2010.	ESPIE (Stéphane); KEMENY (Andras); MERIENNE (Frédéric)	2010
		Les contrôles. Les conclusions du rapport Doguet.	DOGUET (A)	1990
		ARCOS : intégration des fonctions "anticollision" et "gestion des inter-distances".	DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES; PROGRAMME DE RECHERCHE ET D'INNOVATION DANS LES TRANSPORTS TERRESTRES; UNIVERSITE Clermont-Ferrand TRASSOUDAINE (L); CHAPUIS (R)	2005
		Obligation du port de la ceinture de sécurité dans les véhicules de moins de 9 places (transposition de la directive 2003/20/CE du Parlement et du Conseil du 8 avril 2003).	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS MURRET-LABARTHE (C); QUEROLLE (G)	2005
		Rapport du groupe de travail et avis sur la révision de l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes. - Rapport.- 35 p. - Avis.-5 p.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS BONDUELLE (Y); MURRET-LABARTHE (C)	2006
		Rapport d'enquête technique sur l'accident d'autocar survenu à Dardilly le 17 mai 2003. Affaire n° 2003-0141-01	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES BEAUBAT (M); BONDUELLE (Y); BORREL (D)	2004
		Sécurité routière et circulation. La responsabilité des différents acteurs.	CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL DA COSTA (P)	2007
		Vers un espace européen de la sécurité routière : orientations politiques pour la sécurité routière de 2011 à 2020. COM(2010) 389 final.	COMMISSION EUROPEENNE	2010
		Meilleures pratiques en matière de sécurité routière. Guide des mesures au niveau des pays.	COMMISSION EUROPEENNE	2010
		La sécurité routière. Livre blanc présenté au Premier ministre.	COMMISSION DE LA SECURITE ROUTIERE GIRAUDET (P); GRAFF (P)	1989

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