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Sujet : "SECURITE DU VEHICULE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Les aides à la conduite : analyse des besoins en assistance des conducteurs.	INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE SUR LES TRANSPORTS ET LEUR SECURITE VAN ELSLANDE (P); MALATERRE (G)	1987
		Les contrôles. Les conclusions du rapport Doguet.	DOGUET (A)	1990
		Management du risque routier : faites votre auto-diagnostic.	OBSERVATOIRE DU VEHICULE D'ENTREPRISE	2005
		Meilleures pratiques en matière de sécurité routière. Guide des mesures au niveau des pays.	COMMISSION EUROPEENNE	2010
		Motorcycle noise : the curious silence. A report by the motorcycle industry.	INTERNATIONAL MOTORCYCLE MANUFACTURERS ASSOCIATION	1996
		Obligation du port de la ceinture de sécurité dans les véhicules de moins de 9 places (transposition de la directive 2003/20/CE du Parlement et du Conseil du 8 avril 2003).	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS MURRET-LABARTHE (C); QUEROLLE (G)	2005
		Quels véhicules et équipements pour le transport de personnes à mobilité réduite ?	CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES	2007
		Rapport d'enquête technique sur l'accident d'autocar survenu à Dardilly le 17 mai 2003. Affaire n° 2003-0141-01	CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES BEAUBAT (M); BONDUELLE (Y); BORREL (D)	2004
		Rapport du groupe de travail et avis sur la révision de l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes. - Rapport.- 35 p. - Avis.-5 p.	CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS BONDUELLE (Y); MURRET-LABARTHE (C)	2006
		Sécurité routière et circulation. La responsabilité des différents acteurs.	CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL DA COSTA (P)	2007

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