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Sujet : "SECURITE MARITIME"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
Bilan et perspective en matière de sécurité maritime.1999
Sécurité maritime du transport pétrolier. Résolution.ASSEMBLEE NATIONALE
2000
Répression de la pollution par des navires ( Première lecture).SENAT
LANTER (L)		2000
ASSEMBLEE NATIONALE - LE DRIAN (JY) Après l'Erika, l'urgence : Tome 1 : Rapport. - 442 p. Tome 2 : Auditions vol. 1 Auditions vol. 2. - 433 p. Auditions vol. 3. - 502 p. SENAT - RICHEMONT (H de) Erika : indemniser et prévenir A - Rapport - 218 p. B - Annexes - 180 p. n°441ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
PAUL (D); LE DRIAN (JY); HEINIS (AB)		2000
Stratégie de la Communauté en matière de sécurité maritime. COM (2000) 603 final. Rapport de la Commission pour le Conseil européen de Biarritz.COMMISSION EUROPEENNE
2000
Le renforcement de la sécurité maritime : une ardente et pressante obligation pour l'Europe.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
BARRAU (A)		2000
Le transport maritime et les politiques de sécurité de l'Union européenne.BELLAYER ROILLE (A)2000
Les causes et les conséquences du naufrage du pétrolier ERIKA : un an après.CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
FITERMAN (C)		2000
Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur un deuxième train de mesures communautaires en matière de sécurité maritime suite au naufrage du pétrolier Erika Com (2000) 802 final. Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un système communautaire de suivi, de contrôle et d'information sur le trafic maritime 2000 / 0325 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à la mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures dans les eaux européennes et d'autres mesures complémentaires 2000 / 0326 (COD). Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime 2000 / 0327 (COD).2000
Transports maritimes de matières dangereuses.2000




 








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