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Sujet : "SOLIDARITE"

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	Num	Titre	Auteur	Année
		Accès à l'eau et à l'assainissement dans des conditions économiquement acceptables par tous. (Rapport de mission sur la mise en oeuvre de l'article 1er de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques). Rapport du CGEDD n° 007643-01.	CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE MONTEILS (I); RATHOUIS (P)	2011
		Adaptation de l'offre de transports en commun aux territoires vécus. Réflexions à partir du cas de l'aire urbaine.	CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; CETE Est DUBOIS (D); RABUEL (S)	2007
		Agendas 21 et actions internationales des collectivités : quelles articulations ?	AGENCE REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DES NOUVELLES ENERGIES; REGION Ile-de-France; AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT; ASSOCIATION ADEQUATIONS EQUINOXE CONSEIL NICOLAS (Y); GUHL (A)	2010
		Agents d'urbanité publique? De nouveaux partenaires pour la ville. Film "Double Enjeu".	RATP Mission prospective HEURGON (E)	2000
		Articulation urbanisme et TMV : le cas des emprises urbaines de fret ferroviaire : rapport d'étude.	GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT DABLANC (Laetitia)	2003
		Articuler transports et urbanisme : vieux problèmes, nouveaux défis. 10 ans de planification territoriale : quel impact sur la ville et les mobilités.	DESJARDINS (X)	2008
		Associations et action publique.	LAVILLE (JL); SALMON (A)	2015
		Avis n° 1 du CSSPF sur le projet de loi relatif à la solidarité et au renouvellement urbains, adopté en séance plénière le 8 mars 2000. - 5 p. Avis n° 2 sur le développement du fret ferroviaire adopté le 5 - 7 - 2000 . - 10 p. Avis n° 3 sur le "paquet ferroviaire" européen, adopté le 4 - 10 - 2000. - 7 p. Avis n° 4 sur la proposition de règlement du Parlement et du Conseil européens sur le service public de transport de voyageurs adopté le 15 - 11 - 2000. Avis n° 5 sur la répartition des capacités du réseau ferroviaire. - mai 2001. - 9 p. Avis n° 6 sur les schémas multimodaux de services collectifs de transport. - mai 2001. - 6 p.	CONSEIL SUPERIEUR DU SERVICE PUBLIC FERROVIAIRE	2000
		Beaucoup de bruit pour rien.		2003
		Bilan des PDU de 1996 à 2001. Les PDU de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie à la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain.	CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE	2002

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