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"SOUS TRAITANCE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Conséquences sociales de la sous-traitance dans le transport routier de marchandises. A - Rapport.- 140 p. B - Synthèse.- 37 p.
SES; DIRECTION DES TRANSPORTS TERRESTRES; EUROSIRIS
BLANCHARD (B); DEBATISSE (D); DUONG (P)
1997
Contrat d'affrétement : comment réagir ?
1993
Contrat de progrès : premières réactions.
DOBIAS (G)
1993
Contrat de sous-traitance : déjà des questions !
2001
Contrat type de sous-traitance : le modèle de contrat commercial.
2001
Contrat type sous-traitance, mise en oeuvre.
2001
Contrat, autorité et confiance. La relation de sous-traitance est-elle assimilable à la relation d'emploi.
1992
Contrats de prestation logistique : les arcanes du droit.
1992
Contrats types : à utiliser avec modération.
2001
Contrôles routiers : vos papiers, SVP.
2004
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