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Sujet : "SOUS TRAITANCE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
46ème congrès de la CLTI : Georges Meylan, nouveau président.1994
47ème congrès de la FNTR.1992
A - Le conventionnement des services routiers non urbains de voyageurs. - Déc. 1985. - 146 p. B - Le conventionnement des services routiers non urbains de voyageurs : un premier bilan. - Nov. 1988. - 127 p., tabl. (Dossiers du CERTU n°33) Les relations département exploitants. Leur traduction par les conventions. - 102 p. (Dossiers du CERTU n°28)CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS
ABEILLE (M)		1991
A l'inauguration des JTR, G.Sarre s'est déclaré soucieux des conditions de sous-traitance.1990
A propos du colloque FNAUT de Tours : les lignes ferroviaires régionales : l'heure des choix. L'analyse et les propositions d'un sous traitant : CETA. Regard sur trois voisins européens.1992
ASSEMBLEE NATIONALE. - FLEURY (J).- Rapport fait au nom de la commission de la production et des échanges sur le projet de loi n°2919 relatif aux relations entre transporteurs routiers de marchandises,donneurs d'ordre et sous traitants. (AN 3063) SENAT. - EMIN (JP).- Rapport au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi relatif aux relations de sous traitance dans le domaine du transport routier de marchandises. (S 93) AN, SENAT. - FLEURY (J), EMIN (JP). - Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte relatif aux relations de sous traitance dans le domaine du transport routier de marchandises.ASSEMBLEE NATIONALE; SENAT
FLEURY (J); EMIN (JP)		1992
Achats de transport : soucis de chargeurs.2004
Affaire Grimaud : les sous-traitants trinquent.2001
Affrètement : le passage obligé par la sous-traitance.1999
Affrètement et commission de transport : le cadre réglementaire.1999




 








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