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Sujet : "SUBSIDIARITE"

 
 




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Dossier. Les grandes villes. Les dynamiques économiques changeantes d'un "monde urbain" en pleine recomposition. Le Grand Paris et la métropolisation de la croissance. Les villes vertueuses de l'énergie : de Socrate à Google.2014
La démondialisation pour le développement durable ?ZUINDEAU (B)2012
ORapport sur l'état d'avancement de la politique maritime intégrée de l'Union européenne. COM (2012) 491 final.COMMISSION EUROPEENNE
2012
Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la proposition de règlement établissant des normes d'émissions de CO2 des voitures neuves (texte E 3756).SENAT
KELLER (F)		2008
Lexique de l'aménagement du territoire européen.ELISSALDE (B); SANTAMARIA (F)2008
L'environnementalisation et ses empreintes sémantiques en France au cours du XXème siècle.CHARVOLIN (F)2007
Dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité.SENAT Délégation pour l'Union européenne
HAENEL (H)		2007
Resserrer l'Union entre les Européens.FONDATION POUR L'INNOVATION POLITIQUE
MER (F); ALLEMAND (F); BELL (S)		2007
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.SENAT Commission des finances
KELLER (F)		2007
Les services publics en Europe. Allemagne, Espagne, Italie, Royaume-Uni, Suède, Bulgarie, Estonie, Hongrie, Lettonie, Lituanie, Pologne, Roumanie, Slovaquie, Tchéquie. Public services in Europe. Germany, Italy, Spain, Sweden, United Kingdom, Bulgaria, Czech Republic, Estonia, Hungary, Latvia, Lithuania, Poland, Romania, Slovakia.BOUAL (JC); BRACHET (P); HISZKA (M)2007




 








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