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Sujet : "SUBSIDIARITE"

 
 




NumTitreAuteurAnnée
OLa stratégie de Lisbonne : stratégie d'une Europe plus volontaire.ASSEMBLEE NATIONALE Délégation pour l'Union européenne
DELEBARRE (M); GARRIGUE (D)		2005
Séminaire de Ljubljana 2004. Le livre vert sur les services d'intérêt général : un bréviaire de bons apôtres ?ROGISSART (J)2004
A comparative analysis of the application and use of public service obligations in air transport within the EU.WILLIAMS (G); PAGLIARI (R)2004
Traité établissant une Constitution pour l'Europe.MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES; MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
2004
Risques locaux et action collective. Eléments pour une problématique.GERARD VARET (LA); LAZZERI (Y); RYCHEN (F)2003
La démocratie en miettes. Pour une révolution de la gouvernance.CALAME (P); FREYSS (J); GARANDEAU (V)2003
La subsidiarité en Europe : un principe ambigu et discutable.GAUDEMET (Y)2002
Régulation des services publics. Quel avenir pour l'Europe des services publics ? (Politique et management public).2002
Déréglementation des services portuaires. Résolution. Rapport sur la communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil : Améliorer la qualité des services dans les ports maritimes et sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires - Com (2001) 35 final/E 1702.ASSEMBLEE NATIONALE
DUPILET (D)		2002
La gouvernance dans l'Union européenne.COMMISSION EUROPEENNE
DE SCHUTTER (O); LEBESSY (N); PATTERSON (J)		2001




 








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