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Sujet : "SUBSIDIARITE"

 
 




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Infrastructures, réseaux, territoires : les échelles territoriales du développement durable.ZUINDEAU (B); ANTOINE (S)1996
La démondialisation pour le développement durable ?ZUINDEAU (B)2012
A comparative analysis of the application and use of public service obligations in air transport within the EU.WILLIAMS (G); PAGLIARI (R)2004
Principe de subsidiarité et prise en compte de l'environnement dans les projets routiers. Le cas d'une infrastructure routière en France. La liaison Cergy-Roissy. Rapport final. Décembre 1997.UNION EUROPEENNE; OBSERVATOIRE DE L'ECONOMIE ET DES INSTITUTIONS LOCALES; UNIVERSITE Paris XII; CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES D'AMENAGEMENT Laboratoire de recherche
DZIEDZICKI (Jean-Marc); LARRUE (Corinne)		1997
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur le principe de la subsidiarité.SENAT
PONIATOWSKI (M)		1992
L'application du principe de subsidiarité. Rapport d'information au nom de la délégation du Sénat pour l'U.E.SENAT
LA MALENE (C de)		1996
Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la proposition de règlement établissant des normes d'émissions de CO2 des voitures neuves (texte E 3756).SENAT
KELLER (F)		2008
Vers des services publics "à l'européenne". Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur les services d'intérêt général en Europe.SENAT
HAENEL (H)		2000
Dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité.SENAT Délégation pour l'Union européenne
HAENEL (H)		2007
Changer de méthode ou payer. La France face au droit communautaire de l'environnement. - Rapport n° 342 (2006).- 99 p. - Rapport n° 332 (2007).- 48 p.SENAT Commission des finances
KELLER (F)		2007




 








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