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"SUBSIDIARITE"
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Num
Titre
Auteur
Année
Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur le principe de la subsidiarité.
SENAT
PONIATOWSKI (M)
1992
Le principe de subsidiarité.
1992
Environnement et économie. Actes du colloque, Paris, 15 et 16 février 1993 (INSEE Méthodes n°39-40).
INSEE; INSTITUT FRANCAIS DE L'ENVIRONNEMENT; MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
BEAUVAIS (O); BUREAU (D); HENRY (C)
1993
UEM et coordination des politiques budgétaires.
BENSAID (J)
1993
Infrastructures, réseaux et territoires : vers une concurrence équitable. Les grands réseaux. (Pouvoirs locaux n°16 - Avril 1993)
MARTINAND (C)
1993
Vers la mise en oeuvre d'une approche globale en faveur des industries maritimes : premies résultats tangibles.
1993
Les aspects sociaux de la politique commune des transports.
ITHAQUE; PARLEMENT EUROPEEN
1994
Le renouveau de l'aménagement du territoire en France et en Europe.
DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE; UNIVERSITE Reims Centre de recherche sur la décentralisation territoriale
NEMERY (JC); GROUD (H); PUGEAULT (S)
1994
Trade and sustainable development. Principles. Principes d'un commerce assurant un développement durable.
INSTITUT INTERNATIONAL DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BLACKHURST (R); FERRETTI (J); HANSON (AJ)
1994
Europe, le temps des régions.
GRANRUT (C du)
1994
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