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"SUBSIDIARITE"
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Titre
Auteur
Année
Vers la mise en oeuvre d'une approche globale en faveur des industries maritimes : premies résultats tangibles.
1993
Vers des services publics "à l'européenne". Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour l'Union européenne sur les services d'intérêt général en Europe.
SENAT
HAENEL (H)
2000
Une approche comparée des Etats-Unis, du Japon et de l'Europe.
CAMUS (JP)
1994
Une approche comparée des Etats-Unis, du Japon et de l'Europe.
CAMUS (JP)
1994
UEM et coordination des politiques budgétaires.
BENSAID (J)
1993
Traité établissant une Constitution pour l'Europe.
MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES; MINISTERE DES AFFAIRES EUROPEENNES
2004
Trade and sustainable development. Principles. Principes d'un commerce assurant un développement durable.
INSTITUT INTERNATIONAL DU DEVELOPPEMENT DURABLE
BLACKHURST (R); FERRETTI (J); HANSON (AJ)
1994
Séminaire de Ljubljana 2004. Le livre vert sur les services d'intérêt général : un bréviaire de bons apôtres ?
ROGISSART (J)
2004
Subsidiarité et politique européenne de l'environnement.
MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT; DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES INTERNATIONALES; INSTITUT POUR UNE POLITIQUE EUROPEENNE DE L'ENVIRONNEMENT
SOUFI (R)
1994
Service public dans les transports urbains et régionaux.
SENAT Commission des affaires économiques
REVET (C)
2006
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